CHASSY J.V.
Présentation de la marque CHASSY J.V.
Déposée le 12 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) MAISON JABOULET-VERCHERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHASSY J.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHASSY J.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHASSY J.V. est expirée depuis le 12 avril 2011.
MAISON JABOULET-VERCHERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2000 n°2188579 - Publication au BOPI 2000-12-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371875 - Publication au BOPI 2003-06-10
Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296113 - Publication au BOPI 2000-02-08
Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296112 - Publication au BOPI 2000-02-08